L'utilisation du site www.feepascifeepasca.com, à savoir le simple fait de naviguer sur ce site, entraine l'acceptation de toutes les conditions d'utilisation.

 

Copyright

Conformément au code de la propriété intellectuelle, la forme tout comme la structure du site www.feepascifeepasca.com (bases de données, logos, mise en page, images, textes, ...) sont la propriété exclusive de "Fée pas ci, Fée pas ça" qui ne concède qu'une autorisation de visualisation du contenu de www.feepascifeepasca.com aux utilisateurs du site. Les bases de données sont protégées par la loi du 1er Juillet 1998 et le régime Français du droit d'auteur.

Toute reproduction de ce site, même partielle, des marques, logos, textes, ou bases de données est interdite sans l'accord exprès de "Fée pas ci, Fée pas ça".

Le non respect de ces dispositions exposerait son ou ses auteurs aux peines prévues par le droit Français pour le délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 1 000 000 Francs d'amende.

 

Notice légale

Les informations mises en ligne sur le site www.feepascifeepasca.com ne sauraient entraîner la responsabilité de "Fée pas ci, Fée pas ça" du fait des erreurs ou inexactitudes que pourraient contenir le site. Si vous constatiez quelques erreurs vous êtes invité à les indiquer à "Fée pas ci, Fée pas ça" pour qu'ils soit procédé aux corrections appropriées.

"Fée pas ci, Fée pas ça" ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du fait des informations contenues dans les pages web d'autres sites auxquels www.feepascifeepasça.com renverrait.

La création de liens hypertextes vers une des pages de www.feepascifeepasca.com doit faire au préalable l'objet d'une demande et ne doit pas s'ouvrir dans une 'Frame'.

 


Mentions légales

Conception de la charte graphique du site par www.fonfek.com

Hébergement sur www.42stores.com avec PHP/MySQL

La réservation du nom de domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur auprès de l'AFNIC par l'intermédiaire de www.gandi.net

 


Déclaration CNIL

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez à tout moment d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit soit de nous écrire.